La révision est le moment où les chiffres de l'association sont examinés de l'extérieur — le plus souvent par deux membres élus par l'assemblée générale. Découvrez ici quand elle est obligatoire, qui peut l'effectuer et comment la préparer sans chercher des pièces justificatives la veille au soir.
La révision vérifie si les comptes annuels concordent avec la comptabilité et les pièces justificatives. Elle ne juge pas si le comité a bien géré, mais si les chiffres sont exacts et complets. Elle aboutit au rapport de révision, avec une proposition à l'assemblée générale : approuver les comptes annuels et donner décharge au comité. Cette décharge est le véritable but — elle libère le comité de sa responsabilité pour l'exercice clos, dans la mesure où l'assemblée générale connaissait les affaires. Ce qui lui a été caché n'est pas couvert par la décharge.
Légalement, rarement. L'art. 69b CC n'exige un contrôle ordinaire par un organe de révision agréé que lorsque deux des trois valeurs suivantes sont dépassées au cours de deux exercices successifs : total du bilan de 10 millions de francs, chiffre d'affaires de 20 millions de francs, 50 emplois à plein temps en moyenne annuelle. Un contrôle restreint est nécessaire lorsqu'un membre personnellement responsable ou tenu d'effectuer des versements supplémentaires l'exige. Presque toutes les associations font pourtant réviser leurs comptes — parce que les statuts le prescrivent. Cette obligation statutaire est aussi contraignante qu'une obligation légale, et c'est la raison pour laquelle la plupart des associations élisent des réviseuses et réviseurs.
Pour la révision statutaire, deux membres élus par l'assemblée générale et indépendants suffisent : pas au comité, pas à la caisse, sans lien de parenté avec la caissière ou le caissier et ne vivant pas sous le même toit. Les statuts n'exigent généralement pas de formation, mais de la rigueur, oui. C'est différent lorsque la loi exige la révision : un organe de révision agréé par l'État effectue alors le contrôle — pour le contrôle ordinaire selon l'art. 69b CC, une experte-réviseuse agréée ou un expert-réviseur agréé, pour le contrôle restreint, une réviseuse agréée ou un réviseur agréé. Pour l'association ordinaire, ni l'un ni l'autre n'est nécessaire. Dans les grandes associations, il vaut la peine de garder l'une des deux personnes en fonction plusieurs années, afin de conserver des points de comparaison.
Sont habituellement vérifiés : le solde bancaire et le solde de caisse par rapport aux relevés, des pièces justificatives par sondage par rapport aux écritures, les cotisations ouvertes, et la concordance des comptes annuels avec le journal. Le rapport de révision mentionne la période vérifiée, ce qui a été contrôlé, les éventuelles constatations et la proposition à l'assemblée générale. Il tient le plus souvent sur une demi-page et est signé par les deux réviseuses ou réviseurs. La loi n'impose pas d'envoyer le rapport à l'avance ; beaucoup de statuts l'exigent toutefois, et c'est une bonne pratique de l'envoyer aux membres avec les comptes annuels avant l'assemblée générale.
Ce dont la révision a besoin tient en trois points : les comptes annuels, le journal avec toutes les écritures et, pour chaque écriture, la pièce justificative. Quand ces trois éléments concordent, la vérification se fait en une soirée. Cela devient pénible quand les pièces sont dans un classeur, les écritures dans un tableau et les paiements dans l'e-banking — la révision consiste alors surtout à chercher. Dans Membear, la pièce justificative est jointe à l'écriture, le journal ne peut pas être modifié après coup, et l'accès pour la révision fait partie de l'abonnement Autopilot. Membear ne remplace pas la vérification elle-même : seule l'assemblée générale peut donner décharge au comité.
Bref et concret pour les associations suisses.
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